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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUILDE DES ORFEVRES
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NOEUD PAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOEUD PAP
GUILDE DES ORFEVRES, société anonyme coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1395270
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1996

Présentation de la marque NOEUD PAP

Déposée le 16 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GUILDE DES ORFEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOEUD PAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUILDE DES ORFEVRES domicilié(e) 62, rue des Archives, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque NOEUD PAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEUD PAP est expirée depuis le 16 septembre 1996.

GUILDE DES ORFEVRES a également déposé les autres marques suivantes : GUILDE DES HORLOGERS , GUILDE DES ORFEVRES , SKERZO , GO GUILDE DES ORFEVRES , GUILDE DES JOAILLIERS , Heure & MONTRES , GUILDE DES HORLOGERS , GUILD ART , GUILDE DES BIJOUTIERS , DIONAY


GUILDE DES ORFEVRES, société anonyme coopérative à capital variable - 62, rue des Archives, 75003 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.